Conditions générales de vente
1. Objet
Les présentes conditions régissent les prestations de traiteur et de conception d'événements proposées par NONO Évents (SIRET 404 963 514 00025).
2. Devis
Toute prestation fait l'objet d'un devis personnalisé et gratuit. Le devis est valable [À COMPLÉTER] jours à compter de son émission.
3. Commande
La commande est ferme après signature du devis et versement de l'acompte. Le nombre définitif d'invités doit être confirmé au plus tard [À COMPLÉTER] jours avant l'événement.
4. Prix et acompte
Les prix sont indiqués sur le devis. Un acompte de [À COMPLÉTER] % est demandé à la commande ; le solde est payable [À COMPLÉTER]. Moyens de paiement acceptés : [À COMPLÉTER].
5. Annulation
En cas d'annulation par le client : [À COMPLÉTER — conditions et montants retenus selon le délai]. En cas d'annulation par NONO Évents, les sommes versées sont intégralement remboursées.
6. Livraison et installation
Les modalités (horaires, accès au lieu, matériel, frais de déplacement hors Île-de-France) sont précisées sur le devis. Frais de déplacement : [À COMPLÉTER].
7. Responsabilité
NONO Évents s'engage à respecter les règles d'hygiène et de sécurité alimentaire. Après livraison, la conservation des produits relève de la responsabilité du client. [À COMPLÉTER]
8. Allergènes
Conformément à la réglementation, la liste des allergènes présents dans les préparations est communiquée sur demande. Le client doit signaler toute allergie ou intolérance au moment de la commande.
9. Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. Médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER]. À défaut, le tribunal compétent sera [À COMPLÉTER].